Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société AZUR AUTO OCCASION, SARL (société à responsabilité limitée).

Dénomination commerciale : Azur Auto Occasion.

Siège social : 147 Av. de la Liberté, 06220 Vallauris.

Téléphone : 04 93 07 03 27 — Email : contact@azur-auto-occasion.fr.

SIREN : 899 583 504 — SIRET (siège) : 899 583 504 00019.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR34 899 583 504.

RCS : 899 583 504 R.C.S. Antibes.

Capital social : 165 000 €.

Date de création : 18 mai 2021.

Code APE : 45.11Z — Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers.

Activité déclarée : Commerce de détail de véhicules motorisés neufs et d'occasion, location de véhicules sans chauffeur, dépôt-vente, recherche personnalisée et gardiennage.

Convention collective : Convention collective nationale des services de l'automobile (IDCC 1090).

Effectif : Entre 3 et 5 salariés.

Représentant légal / directeur de la publication : M. Chann Boudinelle, gérant.

2. Hébergement

Hébergeur : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Téléphone : 1007 — Site : https://www.ovh.com.

Localisation du serveur (version de démonstration) : France (VPS OVH — démonstration 2B Groups).

Adresse IP du serveur : 141.94.121.118.

3. Conception et maintenance technique

Conception, développement et intégration (version de démonstration) : 2B Groups — https://2bgroups.com.

Contact technique démo : contact@2bgroups.com.

Le site de démonstration est accessible à l'adresse https://azur-auto-occasion.2bgroups.com. Le site actuel du client reste https://www.azur-auto-occasion.fr.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site (textes, images, graphismes, logo, structure, bases de données, logiciels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée des contenus du site Azur Auto Occasion est interdite sans accord écrit préalable de l'éditeur.

Les marques et logos de tiers mentionnés sur le site (constructeurs automobiles, etc.) restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Responsabilité

Azur Auto Occasion s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, les photographies, descriptions et caractéristiques des véhicules sont fournies à titre indicatif et non contractuel tant qu'un bon de commande signé n'a pas été établi.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des interruptions temporaires du site pour maintenance, mise à jour ou cas de force majeure.

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6. Assurances professionnelles

[À compléter — Assurance responsabilité civile professionnelle]

Le client professionnel est tenu de communiquer les références de son assurance responsabilité civile professionnelle couvrant l'activité de vente et de prestation de services automobiles.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité accessible depuis le pied de page du site.

Pour toute question relative à vos données : contact@azur-auto-occasion.fr.

[À compléter — Délégué à la protection des données (DPO)]

8. Droit applicable

Le site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée prioritairement. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des dispositions légales protectrices du consommateur.

9. Crédits

Site internet : 2B Groups.

Photographies véhicules et showroom : Azur Auto Occasion.